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5 septembre 2026

01

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Le site est accessible 24h/24 sous réserve d’interruptions pour maintenance ou cas de force majeure.

02

Confidentialité et données

Frionpiafuamgimlu s’engage à respecter la confidentialité des données collectées conformément à la réglementation canadienne.

03

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur est tenu de respecter la législation applicable lors de l’utilisation du site.

04

Comptes et sécurité

L’accès à certains services peut nécessiter la création d’un compte utilisateur sécurisé.

05

Propriété intellectuelle

Le contenu publié sur le site demeure la propriété de Frionpiafuamgimlu et ne peut être réutilisé sans autorisation écrite.

06

Cookies et consentement

Les cookies utilisés sont détaillés dans la politique correspondante. L’utilisateur peut en refuser l’usage via son navigateur.

07

Loi applicable

En cas de litige, la législation canadienne s’applique et les tribunaux compétents sont ceux du Canada.

08

Modification des conditions

Frionpiafuamgimlu peut modifier à tout moment les conditions d’utilisation, la version en vigueur étant indiquée sur le site.

09

Fraude et abus

Toute tentative de fraude ou d’utilisation abusive entraînera la suspension de l’accès au site.

10

Responsabilité utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas transmettre d’informations inexactes ou illicites via les formulaires du site.

11

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; Frionpiafuamgimlu décline toute responsabilité sur leur contenu.

12

Protection du contenu

Le site et son contenu sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle canadienne.

Contact conditions d’utilisation

Pour toute question concernant les conditions d’utilisation, l’utilisateur peut contacter l’administrateur via les coordonnées fournies ci-dessous.

Téléphone
+1 (236) 512-7679
Adresse
1212 Avenue 9 SE, suite 200, Calgary, AB T2G 0T1 Canada
Date d’entrée en vigueur: 5 septembre 2026 Version: 1.1

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